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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE
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DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE
ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3865768
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2021
DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE de ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE

Présentation de la marque DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE

Déposée le 11 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE domicilié(e) ROUTE DE TROUVILLE - 14130 - PONT L'ÉVÊQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 350 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE est expirée depuis le 11 octobre 2021.

ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS SAINT-CHARLES , Duchesse de Normandie , NORMANDOR


ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE TROUVILLE - 14130 - PONT L'ÉVÊQUE - France - SIREN 476350251


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 15 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798097 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops. Jus de pommes, jus de fruits, cocktails sans alcool ;

Boissons alcooliques, vins, vins mousseux, vins de liqueur, cidres, alcools et eaux de vie, eaux de vie de cidre, calvados, liqueurs, boissons distillées et spiritueux. Apéritifs, cocktails, extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques contenant des fruits.